Le droit en famille va etre profondement reforme via le droit en Revolution afin que soit concretise les valeurs individualistes en liberte et d’egalite. Avec le Consulat et l’Empire, le code civil opere une politique conservatrice qui va entrainer le retour de l’Ancien cure c’est-a-dire que Napoleon rompt avec l’individualisme en Revolution en restaurant la valeur du groupe, de preference celle de l’individu. Il rompt avec les ideaux d’egalite en restaurant le principe hierarchique d’autorite du mari sur la femme et des parents i propos des enfants. Il faudra voir que les conceptions qui sont relatives au droit en famille seront correlees avec l’evolution des regimes politiques : dans une republique democratique sont enfile en avant la liberte, l’egalite et ? et dans un systeme monarchique est prefere le groupe une famille et la hierarchisation.
La formation du mariage, entre consensualisme et formalisme
- Notre consensualisme c’est le principe en fonction de lequel votre accord est forme du seul fera du consentement des parties. Ce principe met en valeur la seule volonte. J’ai forme va avoir une importance mais seulement pour l’etablissement en preuve de l’accord.
- Le formalisme reste le principe d’apri?s lequel 1 contrat est valide que lorsque diverses conditions de forme seront respectees (surtout l’ecrit). L’optique du formalisme c’est l’information des tiers.
Notre formation du lien matrimonial au sein d’ l’Ancien droit (16eme et 17eme siecle)
La selection des conjoints reste un certain temps reste en France controle etroitement via les familles qui veulent empi?cher nos mesalliances et qui suivent des strategies politiques ou patrimoniales consistant a choisir l’enfant d’la famille avec laquelle elle souhaite s’allier. Notre mariage est plutot considere comme l’alliance de deux familles plutot qu’un parti pris individuel. LeviStrauss a etudie l’echange des jeunes femmes. On voit une institution puissante qui va constamment combattre votre controle des familles par le mariage, cette institution c’est l’Eglise qui ne cesse de preconiser le choix librement consenti des epoux.
La conception consensualiste de l’Eglise
Entre le 10 et 15eme siecle, l’Eglise avait l’exclusive juridiction sur les causes matrimoniales. A partir du 12eme siecle, des juristes du droit canonique et des theologiens posent le principe une liberte absolue du mariage.
Le principe et ses temperaments
L’Eglise met en valeur le libre choix des conjoints car celle-ci desire valoriser l’adresse matrimonial, le rendre le plus solide possible et Afin de votre vous devez que des conjoints se soient choisis. Pour l’Eglise le mariage reste le seul remede a Notre concupiscence (pecher en chair).
Mes relations charnelles sont un pecher et le remede c’est soit la chastete soit nos relations sexuelles dans le mariage. L’Eglise decrete que le mariage reste votre lien sacre, Dieu ayant consacre nos liens entre l’Homme et l’actrice. De votre point de vue, ce lien ne regarde que les epoux et Dieu.
A partir du 13eme siecle est valorisee la sainte famille (Jesus, Marie, Joseph) c’est-a-dire le couple avec l’enfant, votre n’est donc jamais une famille elargie au clan mais une famille nucleaire. Notre consensualisme reste la pour solidifier le lien du couple et pour valoriser la famille avec mariage de preference a Notre famille avec le sang. En consequence de ce principe consensualiste, la volonte de s’epouser devra etre libre tant pour la femme que Afin de l’homme. Les mineurs vont xcheaters pouvoir egalement se marier sans l’autorisation de leur famille avec pour seule condition la puberte. L’Eglise impose egalement que la condition personnelle des epoux ne doit gui?re intervenir, la seule condition posee est que les conjoints soient chretiens.
Pour ce qui concerne les temperaments, le droit canonique pose des empechements au mariage. Les empechements sont d’abord l’incapacite physique (age mini requis pour se marier 12 ans Afin de les filles et 14 ans pour les garcons puis l’impuissance), l’incapacite lie a la presence d’une precedente union. L’Eglise pose egalement l’interdiction des mariages endogames c’est-a-dire avec des proches (jusqu’au 14eme degres). Le but de l’Eglise, d’apres certains histories, est d’eclater Divers patrimoines de maniere a ce que les veuves cedent un patrimoine a l’Eglise plutot que de le concentrer au travers d’alliance matrimoniale. L’Eglise a aussi une consideration Afin de la parente spirituelle c’est-a dire des mariages entre parrains et marraines et aussi la parente par alliance (interdiction de se marier avec son beau frere).
Les effets du consensualisme
Du avis juridique, le mariage au Moyen Age (et jusqu’a Notre fin du XV eme siecle) est depourvu de formalite, il est valide du seul fera de l’echange des consentements. Par rapport aux regions de France, depuis des ceremonies mariage de constitution diverse mais elles n’affectent pas la validite du mariage car ce paraissent seulement des usages. Les epoux font des celebrations religieuses Afin de donner a l’acte le plus de publicite, la benediction nuptiale a lieu a l’interieur de l’Eglise pendant une messe. S’y ajoute des rites traditionnels comme l’echange des anneaux ou du voile en mariee. Dans l’usage, Cela reste frequent de publier des bans qui font connaitre le projet du mariage. Toutes ces formalites ne sont nullement des obligations juridiques.